Déposée le 13 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAETIS CREATION MULTI-MEDIA SCOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Petit Rapporteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAETIS CREATION MULTI-MEDIA SCOP domicilié(e) Place de l'Eglise,12120 ARVIEU - 12120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 436 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAETIS CREATION MULTI-MEDIA domicilié(e) Place de l'Eglise,12120 ARVIEU - 12120 - France.
La marque Le Petit Rapporteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183966.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAETIS CREATION MULTI-MEDIA SARL SCOP - Place de l'Eglise,12120 ARVIEU - 12120 - France - SIREN 418436580
LAETIS CREATION MULTI-MEDIA - Place de l'Eglise,12120 ARVIEU - 12120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Service d'affichage électronique (télécommunication) . Production de film. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours, de colloques, de congrès, de conférences, d'expositions, de concerts et de festivals. Réservation de place de spectacles. Publication électronique de périodiques en ligne. Micro-édition. Elaboration conception de logiciel. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) .
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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